Article 1 – Définitions

Ampersand conseil & formation, sous la responsabilité de Michelle REINAUD, propose les prestations suivantes:

  • Accompagnement bureautique:
    Il s’agit de formations sur mesure, individuelles et personnalisées, répondant aux besoins et demandes spécifiques du client et réalisées sur le poste de travail de l’apprenant;
  • Formations à la carte:
    Ce sont des formations individuelles ou collectives sur les logiciels bureautiques (Word, Excel, PowerPoint, Outlook, Publisher), généralement mandatées par un organisme de formation pour le compte de son client;
  • Prestations bureautiques:
    Services bureautiques répondant à des besoins ponctuels d’externalisation des entreprises (saisie et mise en page, relecture-correction, publipostage, traduction EN-FR et aide à la création de présentations PowerPoint).

SIREN : 38772593 000029 – Code APE : 8559A – Activité de formateur enregistrée sous le N° 91300357230

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Article 2 – Objet et champ d’application

Toute commande ou participation à une session de formation implique l’acceptation sans réserve de l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales de Vente.

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Article 3 – Formations

Ampersand se réserve le droit d’apporter toute modification qu’il juge utile à ses prestations ainsi qu’au planning de ses prestations.

Ampersand s’assure tout au long du stage ou de la session de formation de l’acquisition des connaissances et reviendra sur les points non assimilés, le cas échéant.

L’apprenant d’une session individuelle s’engage à participer pleinement et à se libérer de toute incursion professionnelle, sauf cas d’urgence, qui pourrait empiéter sur la formation et nuire à son bon fonctionnement.

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Article 4 – Frais pédagogiques de formation

Les prestations fournies au tarif en vigueur font l’objet d’un devis basé sur les besoins et demandes du client. La signature de ce devis préalable tient lieu de commande. La liste des tarifs est fournie sur demande.

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Article 5 – Frais annexes

  1. Transport
  2. Restauration
  3. Hébergement
  4. Autres (location véhicule, parking, péage, …)

Les frais annexes varient en fonction du lieu de la formation. Ils reflètent les dépenses réellement engagées et détaillées sur le devis.

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Article 6 – Modalités de paiement

Toute commande est validée par la signature du devis préalable, basé sur les besoins et demandes du client.

Un acompte de 30% du devis doit obligatoirement être adressé à Ampersand au moment de l’inscription. Le solde sera facturé au terme de la formation et devra être réglé à réception de la facture.

Ampersand n’est pas soumis à la TVA. Les modalités complètes sont décrites sur toutes factures d’Ampersand.

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Article 7 – Moyens pédagogiques et techniques

Dans le cadre d’une formation collective, le lieu sera équipé d’un vidéoprojecteur et d’un Paperboard. Chaque stagiaire devra disposer d’un ordinateur individuel relié à une imprimante avec connexion Internet pour permettre le bon déroulement de la formation.

Des supports de cours spécifiques à chaque application seront remis aux participants à la fin du module.

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Article 8 – Annulation

En cas de désistement d’un stagiaire ou d’annulation de la formation par le client moins de 7 jours ouvrés avant la date du stage, nous nous réservons le droit de facturer respectivement 30% du montant global de la formation.

Tout stage commencé est dû en totalité.

Les remplacements de stagiaires sont admis à tout moment en communiquant le nom et les coordonnées du remplaçant sous réserve de remplir les conditions d’acceptation de la formation.

Ampersand se réserve le droit de reporter ou d’annuler une formation si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent.

 

 

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